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Mère et bébé

Grossesse et parentalité pendant la résidence

Premières étapes

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Cette section contient des informations essentielles condensées pour cheminer lors d’une grossesse en cours de résidence de médecine et pour la préparation au congé parental.

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  1. Dans un premier temps, aviser de la grossesse:

 

Le SEM entrera en contact avec la résidente dans les semaines suivantes pour remplir conjointement un formulaire qui permettra de connaître les dates importantes à retenir et faire un calcul adéquat des banques au retour du congé maternité.

 

PMSD et retrait préventif

 

Dans le cadre du PMSD (Programme pour une maternité sans danger), un retrait préventif peut être recommandé par le professionnel qui effectue le suivi de grossesse et la CNESSST selon la nature des stages prévus au cursus.

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Le salaire habituel est versé pendant les 5 premiers jours ouvrables du retrait.  Les 14 jours suivants, 90% du salaire net sera versé également par l’employeur.  Après cette date, c’est la CNESSST qui acquittera 90% du salaire jusqu’à 4 semaines avant la date prévue de l’accouchement.  La résidente poursuivra ensuite en congé de maternité.

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Lorsque la résidente demeure en poste, elle a droit à 4 jours de congés spéciaux pour les visites médicales, à un horaire de 8 heures par jour et peut être retirée de la garde à 20 semaines de grossesse en conservant les primes. 

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RQAP

 

La majeure partie des parents sont admissibles au RQAP.  Le congé de maternité peut débuter jusqu’à 4 semaines avant la date prévue de l’accouchement (ou tout de suite après le retrait préventif le cas échéant) et doit obligatoirement inclure la date de l’accouchement.

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Suite à la demande de prestation au RQAP, la résidente remplira le formulaire d’autorisation d’absence de longue durée du CIUSSSCN (au moins 2 semaines avant la date de départ prévue).  Il est important de fournir avec ce document ‘’l’État de calcul’’ obtenu lors de la demande au RQAP et un certificat médical de la date prévue d’accouchement.

 

Formulaire d’autorisation d’absence de longue durée

 

Condensé d’informations sur le congé maternité au CIUSSSCN

 

L’employeur versera une compensation de salaire pouvant aller jusqu’à 100% pour 21 semaines peu importe le régime RQAP choisi lorsque la résidente a accumulé 20 semaines de service dans le réseau.

 

Le congé de maternité doit toujours commencer un dimanche.

 

Pour le congé de paternité, le parent est prié d’aviser la faculté, le programme et l’employeur au moins 3 semaines avant la date prévue d’accouchement en remplissant le formulaire d’autorisation d’absence longue durée.  Ce parent a droit à un congé payé de 5 jours ouvrables à la naissance de l’enfant.  Le congé de paternité est pour une période de 3 à 5 semaines selon le régime.  Les prestations de paternité du RQAP sont compensées à hauteur de 100% par l’Établissement après 20 semaines de service.  Fournir le tableau de l’état de calcul du RQAP avec le formulaire.

 

DRHC_Conge-paternite-parental-info.pdf (rtss.qc.ca)

 

Formulaire d’autorisation d’absence de longue durée

 

Parental

 

Le congé parental d’une durée de 25 à 32 semaines est partageable entre les deux parents, à leur gré.  Le RQAP prévoit également des semaines de prestations additionnelles sous certaines conditions.  Se référer au RQAP pour les modalités. 

 

Les avantages sociaux sont conservés.

 

Le ou la résidente sera en absence longue durée sans solde sur une période maximale de deux ans.

 

Congés, vacances et avantages sociaux

 

Les fériés ne s’accumulent pas pendant les congés de maternité, de paternité, parental et d’adoption.

 

Les avantages suivants sont maintenus :

  • Régime d’assurances collectives;

  • Cumul des vacances et des journées maladies;

  • Cumul de l’ancienneté et de l’expérience;

 

Les contributions suivantes doivent être payées pendant le congé: 

  • Contribution à la cotisation syndicale;

  • Contribution au régime de rentes du Québec;

  • Contribution aux impôts fédéral et provincial.

 

Pour couvrir ces paiements ainsi que toutes déductions d'arrérages lors de l’absence de longue durée, le formulaire d’accord de débit préautorisé (DPA) doit être obligatoirement rempli.  Ce formulaire est annexé à la demande d'autorisation d'absence longue durée.

 

Il y a exemption et exonération des contributions suivantes :

  • A l’assurance-emploi;

  • Au régime québécois d’assurance parentale (RQAP);

  • Au régime de retraite (RREGOP).

 

Retour au travail : un avis écrit est requis au moins 21 jours avant le retour et le préavis est de 30 jours si le congé parental s’étale sur plus de 52 semaines.

 

Banque de congés
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  • Tel que mentionné précédemment, les vacances et les journées maladies s’accumulent pendant l’absence longue durée.

  • Les congés pour congrès médicaux et les congés d’études s’accumulent pendant le congé de maternité, mais non pendant le congé parental.  

  • Les congés non utilisés au 30 juin de chaque année en raison d’une absence autorisée d’au moins 9 mois au cours d’une année sont reportés à l’année suivante jusqu’à concurrence de 4 semaines. Le résident dans cette situation doit adresser une demande écrite à l’établissement 2 semaines avant la fin de l’année (30 juin).

  • Congé annuel : À la demande du résident, l’établissement peut remettre l’indemnité correspondant aux jours de congé annuel accumulés à la date de son départ en congé.

  • Congé maladie : les congés accumulés au moment du congé sans solde sont portés au crédit du résident et ne peuvent être monnayés, sauf ceux monnayés annuellement en vertu du régime d’assurance salaire.

  • Le résident peut prendre sa période de congé annuel reporté immédiatement avant son congé sans solde ou partiel sans solde pourvu qu'il n'y ait pas de discontinuité avec son congé de paternité, son congé de maternité ou son congé pour adoption, selon le cas. 

  • Les congés fériés ou mobiles accumulés avant le début du congé de maternité, de paternité ou pour adoption sont assimilés au congé annuel reporté.

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